Déposée le 19 janvier 1994 par monsieur Alain CROZAT et monsieur Eric CHARLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-09 du 4 mars 1994.
Les déposants sont monsieur Alain CROZAT domicilié(e) 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France et monsieur Eric CHARLES domicilié(e) 3, rue Simone Signoret, 49000 ECOUFLANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CROZAT - France.
La marque JASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASON est expirée depuis le 19 janvier 2004.
Alain CROZAT a également déposé les autres marques suivantes : STERILSOL , DOULIT
Monsieur Alain CROZAT - 2, rue Chaperonnière, 49100 ANGERS - France
Monsieur Eric CHARLES - 3, rue Simone Signoret, 49000 ECOUFLANT - France
Monsieur Alain CROZAT - France
Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273203 - Publication au BOPI 1999-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
- Produits vétérinaires - Cosmétiques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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